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le mercredi 15 novembre 2017 à 20h00 en mairie – Cité Administrative – Salle du Conseil

Affaires générales

I - Personnel Communal – Renouvellement du travail à temps partiel - Demande présentée Mme Martine L’HERMITE - Approbation

II - Personnel Communal - Renouvellement du travail à temps partiel - Demande présentée Mme Maryline LE GOFF - Approbation

III - Délibération sollicitant l’avis du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail départemental pour une dérogation permettant à un apprenti d’au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation professionnelle dans la fonction publique territoriale d’effectuer des travaux réglementés

IV - Personnel Communal - Attribution de bons d’achat au personnel communal pour les fêtes de Noël - Approbation

V - Allocation de vétérance versée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires – Année 2017 - Approbation

Finances - budgets

VI - Tarifs de la restauration scolaire - Année 2018 - Approbation

VII - Attribution de fonds de concours par la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh à la Commune de Rostrenen - Année 2017 – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention

VIII - Décisions modificatives n°2/2017 – Budget Principal – Approbation

IX - Admission en Non-valeur - Approbation

Marchés Publics / Financement des opérations

X - Marché Public de travaux – Rénovation de la Salle des Fêtes Guillaume Le Caroff – Autorisation donnée au Maire pour la consultation et la signature des marchés avec les entreprises

XI - Adhésion de la Commune à la démarche de collecte des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) proposée par le SDE 22

XII- Demande de financement dans le cadre des CEE auprès du PETR du Pays COB

XIII - Financement des opérations – Mise en place de 3 réducteurs de pression sur le réseau potable de la commune - Approbation du projet et du plan de financement de l’opération

XIV - Délégation du service public d’eau potable - Choix du délégataire et approbation du contrat

Urbanisme / Environnement

XV - Cession de terrain à la Maison de Retraite Monseigneur Bouché - Approbation

XVI - Cession d’un délaissé communal à Mme. LE ROUX au lieu-dit Pempoull Even- Approbation

XVII - Cession d’un délaissé communal à M. et Mme. SERANDOUR au lieu-dit Botan - Approbation

XVIII - Régularisation du tracé de la Voie Communale n°1 par l’acquisition de délaissés avec M. et Mme. SERANDOUR et le Groupement Forestier Guégan - Approbation

XIX - Mission optionnelle du Centre de Gestion des Côtes d’Armor - Mise à disposition de personnel pour réaliser 2 actes administratifs - Approbation

XX - Autorisation donnée au Maire de déposer un Permis d’Aménager modificatif relatif au Lotissement Kastell Dour - Approbation

XXI - Mise à 2 x 2 voies de la RN 164 dans le secteur de ROSTRENEN - Avis du Conseil Municipal sur le projet d'opération d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier, le périmètre correspondant et les propositions de prescriptions que devront respecter le plan du nouveau parcellaire et les travaux connexes sur les communes de GLOMEL, KERGRIST-MOËLOU et ROSTRENEN, avec extension sur MAËL-CARHAIX.

XXII - Loi Macron : règles concernant le travail du dimanche en 2018 – Avis du Conseil Municipal

Délégations du Conseil Municipal au Maire

XXIII - Rapport d’information – Décisions du Maire - Délégation au sens de l’article
L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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